Marque enregistrée - Marque en vigueur

LACÔTE
DIVINE, SAS

Numéro de dépôt :
4290840
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2026
LACÔTE de DIVINE

Présentation de la marque LACÔTE

Déposée le 29 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LACÔTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVINE domicilié(e) 3 PLACE DE JOHANNISBERG - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 263 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DIVINE, M. ROUX Sébastien domicilié(e) 3 PLACE DE JOHANNISBERG - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France.

La marque LACÔTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACÔTE arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

DIVINE a également déposé les autres marques suivantes : FAMILLE ROUX , Tous Danseurs , DIVINE PARIS , DIVINE , DEKLIC , LES COTILLES , TARALIE , idylle & muse PARIS , DIVINE SAS DIVINE DIVINE COMPANY DIVINE.COMPANY DIVINECOMPAGNIE , DIVINE


DIVINE, SAS - 3 PLACE DE JOHANNISBERG - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France - SIREN 500263835


SAS DIVINE, M. ROUX Sébastien - 3 PLACE DE JOHANNISBERG - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.